Conditions Générales de Vente
Produits Et Propriété Intellectuelle
- Tous produits, logo , photo sont propriété intégrante de Cendre Arts. De ce fait toutes contrefaçons ou reproductions même partielles sont interdites et peuvent entraîner des poursuites.
- Toutes photos et commentaires de clients ne peuvent être réutilisés sans autorisation préalable.
- Toutes les photos ne sont pas contractuelles (si tel est le cas, une mention est faite pour le préciser)
- Une grande quantité des produits est réalisée à la main. Chaque article est donc forcément légèrement différent d’un autre. il peut y avoir des irrégularités. Aucune poursuite ne pourra être faite sur ces points évoqués.
- La créatrice Cendre Arts a le droit d’effectuer une modification des CGV sans préavis.
Le Prix
- La devise des prix indiqués est ici en Euros (€).
- Le prix d’un article est HT TVA non applicable (micro entreprise) .
- Le prix d’un article est valable jusqu’à ce que la commande soit validée par la créatrice.
- Les prix peuvent évoluer selon les périodes de promotion. La créatrice se réserve le droit de décider des promotions appliquées.
Les Commandes
Après finalisation de la commande, le client recevra un mail. Pour ce faire, le client devra présenter des coordonnées exactes, et complètes pour la livraison. En cas d’erreur d’adresse lors de l’achat, ou de données incomplètes faisant en sorte que la livraison me soit retournée, je me réserve le droit de ne pas renvoyer la commande à mes frais. Dans ce cas, un second paiement ne comprenant que les frais d’envoi, sera demandé afin de pouvoir envoyer une nouvelle fois la commande à une adresse modifiée. En cas de refus de ce paiement supplémentaire, un remboursement partiel (ne comprenant pas les frais de port et les frais lié au packaging) pourra être effectué sur demande.
Règlements
- Le réglement sur le site se fait par carte bancaire uniquement
- Au bout de 10 jours sans réception de règlement, les produits seront remis en vente.
Confidentialité
Toutes données personnelles communiquées pendant une commande sont gardées confidentielles. La créatrice refuse tous partages de données.
Échanges Et Remboursement
- La créatrice refuse tout échange une fois la livraison effectuée. Si une demande d’échange est demandée avant l’envoi, celle ci peut etre acceptée ou refusée par la créatrice.
- Le remboursement ne sera accepté que sous certaines conditions : les remboursements ne sont envisagés que si le ou les produits sont intacts, non utilisés. Il n’y a pas de remboursement possible pour les commandes personnalisées et le sur-mesure.
- Le vendeur s’engage à échanger à ses frais tout produit défectueux au moment de la réception
- Si ces conditions ne sont pas respectées, la créatrice à le droit de refuser d’effectuer tout échange ou remboursement.
Livraison
- Le délai d’expédition pour l’achat d’une création disponible en ligne est de 5 jours ouvrés. Le client sera prévenu lors de l’envoi de son paquet. Généralement, les commandes sont préparées le mercredi et les week-end.
- Les commandes sont envoyées via la poste avec numéro de suivi. Un envoi via mondial relay peut etre accepté si l’acheteur en fait la demande avant de valider la commande.
- Au moment de la livraison, le client doit vérifier l’état du colis et des produits dès leur réception.
Disponibilité Et Commandes
- Les commandes seront traitées dans leur ordre de réception.
Délai De Rétractation (Code De La Consommation)
Conformément à la législation régissant la vente par correspondance, l’acheteur dispose d’un droit de rétractation conformément au code de la consommation. Le délai de rétractation de 14 jours démarre le jour de la réception de la marchandise. Si le dernier jour de ce délai tombe samedi un dimanche ou un jour férié, il est prolongé jusqu’au jour ouvrable suivant.
L’acheteur est en droit d’annuler sa commande durant ce délai. Cette annulation est effective dès qu’il retourne la marchandise neuve(non utilisée, intacte), à ses frais, et dans l’emballage d’origine, par colis postal contre signature à l’adresse suivante:
Cendre Arts
BP60215
59524 HAZEBROUCK CEDEX
L’acheteur n’a pas à justifier son changement d’avis.